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Par marialis2.2 dans JUSTICE le 21 Octobre 2014 à 19:06JUSTICE L’athlète sud-africain a été condamné à cinq ans de prison ferme pour le meurtre de sa compagne… Procès Pistorius: Les questions autour de la condamnation de «Blade Runner» lien <figure data-src-format="photo" role="group"> <figcaption>Oscar Pistorius emmené par des...
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Par marialis2.2 dans JUSTICE le 25 Septembre 2012 à 09:4909:29 Les indemnités de Loïc Sécher fixées à 797 352 euros par la justice lien Les indemnités de Loïc Sécher, 51 ans, qui a passé sept ans et trois mois derrière les barreaux après avoir été accusé à tort de viols sur une adolescente, ont été fixées par la cour d'appel de Rennes...
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Par marialis2.2 dans OPPOSITION le 5 Juillet 2012 à 22:17...class="article article_normal" itemscope="" itemtype="http://schema.org/NewsArticle"> L'UMP conteste la "justice" des mesures du collectif budgétaire LE MONDE | <time datetime="2012-07-05T11:38:17+02:00" itemprop="datePublished"> 05.07.2012 à 11h38 </time> • Mis à jour le <time...
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Par marialis2.2 dans JUSTICE le 25 Mai 2012 à 22:29...Lombardi, s'était auparavant contenté d'annoncer une enquête de la gendarmerie vaticane "sous la direction du Promoteur de justice du Vatican (procureur)" qui "avait permis de localiser une personne en possession illégale de documents confidentiels". L'affaire a commencé, samedi dernier,...
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Par marialis2.2 dans ECONOMIE le 23 Mai 2012 à 16:45Facebook : la justice s'en mêle Par Les Echos | 23/05 | 15:31 | mis à jour à 16:37 Le réseau social et les banques responsables de l'IPO sont attaqués par des actionnaires, qui estiment ne pas avoir été informés d'une révision à la baisse de la croissance du chiffre d'affaires de...
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Par marialis2.2 dans NON AU HARCELEMENT le 18 Mai 2012 à 17:12Renault condamné en appel pour le suicide d’un salarié Par Juritravail | 18-05-2012 Commenter En 2007, un salarié de Renault âgé de 45 ans avait été retrouvé noyé près du Technocentre Renault de Guyancourt (Yvelines). Sa famille avait déposé plainte avec constitution de partie...
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Par marialis2.2 dans JUSTICE le 17 Mai 2012 à 00:57...datetime="2012-05-16T15:05:00" pubdate="pubdate"> Hier à 15h05 </time> (Boursier.com) -- La justice américaine a autorisé une plainte en nom collectif ("class-action") contre Apple et plusieurs grands éditeurs, soupçonnés de s'être entendus sur le prix des livres électroniques....
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Par marialis2.2 dans NOS DROITS le 16 Mai 2012 à 23:5516/05/2012 à 23:16 L'accouchement sous X jugé conforme à la Constitution Le Conseil constitutionnel a jugé conformes à la Constitution des dispositions du Code de l'action sociale sur l'accès aux origines personnelles des enfants nés sous X, visées par une question prioritaire de...
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Par marialis2.2 dans JUSTICE le 14 Mai 2012 à 22:18...réparation. Certaines ont déposé plainte à Paris, ouvrant la voie à une instruction. D'autres ont choisi la voie de la citation directe à Nanterre avec, pour perspective, des indemnisations plus rapides. À Paris, la justice a bon espoir de clore avant la fin de l'année son enquête...
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Par marialis2.2 dans JUSTICE le 5 Mai 2012 à 23:09Les accusés du 11-Septembre jouent la montre et défient la justice militaire publié le 05/05/2012 à 07:44, mis à jour à 22:00 afp.com/Roberto Schmidt BASE AMERICAINE DE GUANTANAMO - Les cinq accusés des attentats du 11-Septembre sont apparus en public samedi devant un...