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La nouvelle taxe à 75 % votée par les députés

La nouvelle taxe à 75 % votée par les députés

Le Monde.fr avec AFP | <time datetime="2013-10-18T19:59:08+02:00" itemprop="datePublished">18.10.2013 à 19h59</time>

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<figure class="illustration_haut"> Les députés ont voté, vendredi 18 octobre au soir, la nouvelle mouture de la taxe à 75 %, versée par les entreprises, sur les rémunérations dépassant 1 million d'euros par an. </figure>

Le feuilleton politique sur la taxe à 75 %, l'une des mesures phares du programme de François Hollande, est en passe d'arriver à son terme. Les députés ont voté, vendredi 18 octobre au soir, la nouvelle mouture de cette taxe, versée par les entreprises, sur les rémunérations dépassant 1 million d'euros par an. Une mesure contre laquelle se mobilisent vigoureusement les clubs de football professionnel.

Elle s'appliquera uniquement pendant deux ans, sur les rémunérations de 2013 et 2014. La taxe concernera environ 470 entreprises, et quelque 1 000 dirigeants ou salariés et devrait rapporter 60 millions d'euros en 2014 et 160 millions en 2015. Le ministre du budget, Bernard Cazeneuve, a défendu la mesure car elle fait appel à "l'esprit de justice" tout en insistant sur son "caractère temporaire".

Lire le décryptage : "Combien la taxe à 75 % va-t-elle coûter à votre entreprise ?"

LE FOOTBALL FRANÇAIS MENACE DE FAIRE GRÈVE

Selon la Ligue de football professionnel, elle toucherait 13 clubs de Ligue 1 pour un montant global d'environ 44 millions d'euros. Principal concerné, le PSG, où plus d'une vingtaine de salariés dépasseraient cette barre du million d'euros annuel, devrait verser seulement 20 millions d'euros au lieu de 40, car cette taxe a été plafonnée à 5 % du chiffre d'affaires de l'entreprise.

Jean-Pierre Louvel, président de l'Union des clubs professionnels de foot, s'est insurgé contre "cette taxation, car elle a une incidence négative pour l'ensemble du monde du football." La menace d'une grève a été avancée par plusieurs dirigeants de clubs de Ligue 1. Bernard Caïazzo, président de Saint-Etienne, un des plus farouches opposants à la taxe à 75 %, estime qu'un tel mouvement de protestation "est possible". La grève doit être envisagée "plus comme un cri d'alarme que comme une menace", a analysé pour sa part Jean-Michel Aulas, président de l'Olympique lyonnais et personnage influent du foot français.

Une première version de cette taxe avait été annulée par le Conseil constitutionnel à la fin de 2012.

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