EXCLUSIF. CSA : Hollande cherche un remplaçant pour Boyon

Médias 2.0

Emmanuel Berretta

• RSS Emmanuel Berretta

Michel Boyon, actuel président du CSA, ne sera pas reconduit à son poste. © Marlene Awaad / IP3 Press

Michel Boyon, le président du CSA, ne verra pas son mandat prolongé tout comme Rachid Arhab et Alain Méar, dont les mandats arrivent à échéance en janvier prochain, apprend-on auprès de l'Élysée. La question s'est posée dans la mesure où la loi audiovisuelle qui sera proposée au Parlement au premier semestre 2013 va bouleverser l'organisation actuelle du CSA en modifiant profondément le mode de nomination des membres de l'instance de régulation.

"Pour prolonger Michel Boyon, il faudrait passer une loi. Nous n'avons plus le temps", confie-t-on à l'Élysée. Par conséquent, François Hollande nommera directement un successeur à Michel Boyon. "Il n'a, pour l'heure, aucun candidat sous la main et ça ne se bouscule pas", poursuit notre informateur. En revanche, du côté de Claude Bartolone, le président de l'Assemblée nationale, et de Jean-Pierre Bel, le président du Sénat, "on fait la queue" pour obtenir l'un des deux autres sièges renouvelés.

Un CSA dans le brouillard

La situation des "nouveaux membres" qui seront nommés en janvier est particulière. Si le mandat est de six ans actuellement, qu'adviendra-t-il de celui-ci quand la loi audiovisuelle transformera le CSA ? Ce siège, en principe "inamovible", pourrait devenir alors un "siège éjectable"... "Nous essaierons de leur donner des assurances", glisse-t-on à l'Élysée. Mais quelles assurances puisque le dispositif de nomination des membres du futur CSA n'est pas encore connu et encore moins adopté par le Parlement ?...

En attendant, ça mijote fort au CSA, qui vient de remettre à Matignon sa contribution quant à l'éventualité d'un rapprochement avec l'Arcep, l'instance de régulation des télécoms. Les Sages ont proposé deux scénarios. Dans le premier, le CSA propose un rapprochement progressif, en deux étapes, avec maintien de deux collèges distincts et la création d'une instance paritaire pour régler les problématiques à cheval entre la logique des contenus et celle des tuyaux. Dans un deuxième temps, les deux instances fusionneraient, mais conserveraient deux collèges distincts. Dans le deuxième scénario, plus radical, il s'agirait d'instaurer une instance unique, mais le CSA souligne que ce dispositif soulève des oppositions et "peut apparaître prématuré".