Le ministre du Redressement productif Arnaud Montebourg a exhorté jeudi le procureur de Paris à «se réveiller» dans l’enquête sur les fichiers de HSBC, volés puis transmis à la justice en 2009 par un ex-informaticien de la banque à Genève. «Il va falloir que le procureur de Paris se réveille», a déclaré Arnaud Montebourg sur RTL.
Il a rappelé que les dossiers dérobés par Hervé Falciani et contenant le nom de fraudeurs français avaient été confiés au parquet de Paris. Depuis «cette affaire dort tranquilement chez le procureur de Paris», a-t-il assuré. «Je sais que Bernard Cazeneuve (ministre délégué au Budget, NDLR) et le ministère de la Justice ont pris des dispositions pour que nous accélérions ces dossiers qui dorment gentiment», a ajouté Arnaud Montebourg.
Le ministre a rappelé que les Américains en deux ans avaient obtenu «une amende d’1,9 milliard de dollars de répararation pour les caisses publiques américaines pour cause de blanchiment» ainsi que les excuses de la filiale américaine de HSBC. Les fichiers volés par Hervé Falciani avaient été transmis en 2009 à la justice française, qui avait ensuite restitué les données à la Suisse.
En réponse au ministre, le parquet de Paris a fait savoir que le procureur François Molins prendrait très prochainement une décision sur les suites à donner à cette affaire. «Le parquet de Paris précise qu’un examen exhaustif est fait depuis plusieurs semaines de tous les dossiers qui étaient en enquête préliminaire tant au Service national de douanes judiciaires (SNDJ) qu’à la SR (section de recherches de la gendarmerie)», a indiqué le parquet à l’AFP.
«Des actes étaient encore en cours dans un volet de l’enquête. Désormais en possession de la totalité des dossiers, il appartient au procureur de la République de Paris d’apprécier les suites à apporter à cette enquête préliminaire. Une décision sera prise très prochainement», a-t-il précisé.
Sur la base de ces fichiers, exploités par le fisc français, des fraudeurs français avaient subi un redressement fiscal. Plusieurs milliers de fraudeurs ont été rattrapés par le fisc ou se sont auto-dénoncés auprès d’une cellule de régularisation de Bercy, mais l’enquête pénale n’a pas encore abouti.
Arnaud Montebourg, qui était député de l’opposition à l’époque, affirme qu’il avait lui-même été alerté par les avocats de Hervé Falciani qui soulevaient «un risque d’enterrement de première classe». «Ca n’a pas manqué», a-t-il estimé.