Megaupload :nouvelles charges

20.02.2012

Megaupload : 90% des utilisateurs du site n’utilisaient le service qu’à des fins de téléchargement.

Par Maroussia, le 20 février 2012 à 16:28. Multimédia.

Nouveau rebondissement dans l’affaire Megaupload ! Les charges dans le dossier s’accumulent… Et, elles sont loin d’être en faveur de Kim Schmitz.

En effet, le gouvernement américain vient d’ajouter huit nouvelles charges pour violation de copyright au dossier contre le site de Kim Schmitz.

Le copyright va t-il couler le fondateur de Megaupload, Kim Schmitz ?

Si le copyright est une notion de droit qui n’a pas de valeur dans le droit français, malheureusement pour Kim Schmitz, elle est sacrée aux États-Unis. En effet, ce terme de “copyright” désigne la notion de droit d’auteur dans la loi américaine (dans le Titre 17 du United States Code) et contrairement au droit d’auteur en vigueur en France, un dépôt est nécessaire afin de le faire valoir aux États-Unis. C’est ainsi que huit nouvelles charges s’ajoutent aux cinq chefs d’inculpation initiaux contre Megaupload pour violation du célèbre Copyrigth.

De nouveaux chefs d’accusation suite à une enquête plus approfondie qui met en exergue que Megaupload ne comptait pas 180 millions d’inscrits comme le déclarait Kim Dotcom, mais 66,6millions, dont 90% n’auraient jamais envoyé le moindre fichier vers les serveurs de la société. Les internautes seraient donc venus uniquement dans l’intention de venir commettre un acte illégal… Grande nouvelle !

Des intentions malveillantes que Megaupload auraient entretenues, voir poussées, avec sont système de récompense dont l’unique but était d’attirer des internautes susceptibles de proposer au téléchargement des fichiers populaires. Selon les autorités américaines, un certain VV aurait ainsi perçu 3 400 dollars environ de la part de la société entre 2008 et 2009 en mettant en ligne 16 950 fichiers, dont Ocean’s 13 et Ratatouille. Un cas particulier mais dont on peut facilement imaginer qu’il n’est pas isolé.

Certains extraits d’échanges électroniques entre Kim Schmitz et ses employés confirment, en plus, les suspicions des autorités américaines et déboutent l’argumentation de Kim Schmitz concernant son axe de défense. En voici, un léger aperçu :

“Soyez prudents. Plus nous devenons importants, plus les gens voudront en apprendre au sujet de Mega. Restons sous le radar“, explique Kim Schmitz à ses employés. “Nous avons un drôle de businesss… pirates des temps modernes “, plaisante dans un autre échange l’un des employés, à qui un autre répond : “nous ne sommes pas des pirates, nous nous contentons de fournir un service de livraison aux pirates “.

De l’humour qui risque fort bien de coûter cher !

A l’heure actuelle, le fondateur de Megaupload, Kim Schmitz, est toujours en prison en Nouvelle Zélande jusqu’au mercredi 22 février. A cette date, la justice néo-zélandaise fera part de sa décision concernant la demande d’extradition du gouvernement américain. Si la réponse est favorable, Kim Schmitz risque jusqu’à 60 de prison.

Le Web en lignes

de Guerric Poncet

MegaUpload : la justice américaine dégaine huit nouvelles charges

Le Point.fr - Publié le 20/02/2012 à 17:10

L'accusation prépare ses armes en vue d'un procès qui promet d'être animé. Les accusés risquent gros, surtout s'ils sont extradés.

Kim Schmitz, alias Kim "Dotcom", à son arrivée au tribunal d'Auckland après son arrestation.

Kim Schmitz, alias Kim "Dotcom", à son arrivée au tribunal d'Auckland après son arrestation. © Capture d'écran / AFP / TV3

Et de treize. De cinq charges retenues contre MegaUpload et son équipe dirigeante, le département de la Justice américain (DoJ) est passé à treize. Déjà accusés de racket en bande organisée, de blanchiment d'argent, de fraude et d'infraction au droit d'auteur, Kim Dotcom et ses six compères sont aussi accusés, depuis le 16 février, d'avoir organisé leurs activités illégales au mépris des avertissements qui leur ont été envoyés. Ils auraient ainsi ignoré des dizaines de demandes de suppression de contenus envoyés par les ayants droit.

Cette charge augmente fortement le risque d'une condamnation lourde pour les accusés, qui pourront moins facilement plaider la bonne foi. D'autant plus qu'en explorant les messageries des administrateurs les enquêteurs ont découvert que ceux-ci ont fait semblant de supprimer des contenus signalés, tout en les conservant sur les serveurs. Le DoJ affirme d'autre part avoir découvert que le site "a aspiré" des contenus légaux venant d'autres services, dont YouTube, pour donner une apparence légale à MegaUpload. Quoi de mieux, en effet, que de noyer des contenus illégaux au milieu de contenus insignifiants... MegaUpload pouvait, tout en donnant du fil à retordre aux contrôleurs du Net, déclarer son incapacité à analyser individuellement les millions de fichiers déposés sur ses serveurs.

90 % des utilisateurs ne faisaient que télécharger

Le DoJ précise que, selon ses analyses des serveurs confisqués, MegaUpload ne disposait "que" de 66,6 millions d'utilisateurs, soit trois fois moins que ce que Kim Dotcom affirmait. L'immense majorité d'entre eux, soit plus de 90 % selon le document américain, n'utilisaient MegaUpload que pour télécharger des fichiers. Une façon de sous-entendre qu'ils ne faisaient que télécharger illégalement, car il est difficile d'utiliser le service légalement sans envoyer ses propres contenus.

Dernière information importante donnée par le DoJ : 50 millions de dollars ont été saisis, sur les 175 millions dont auraient bénéficié les dirigeants de MegaUpload. Il reste donc des dizaines de millions de dollars dans la nature, plusieurs semaines après l'arrestation des cerveaux de ce que le DoJ qualifie de "conspiration". Sur les sept accusés, cinq seulement ont été arrêtés. Quatre d'entre eux, dont le patron Kim Dotcom, sont détenus en Nouvelle-Zélande et sauront mercredi 22 février s'ils seront extradés vers les États-Unis pour y être jugés.

Anonymous : Zemmour et Naulleau reçoivent le “chef de groupe”.

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