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Par marialis2.2 le 27 Novembre 2013 à 14:33
L'affaire Baby Loup en quatre questions
Le Monde.fr | <time datetime="2013-11-27T13:00:37+01:00" itemprop="datePublished">27.11.2013 à 13h00</time>
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La cour d'appel de Paris a confirmé, mercredi 27 novembre, le licenciement d'une salariée voilée de la crèche privée Baby Loup située à Chanteloup-les-Vignes (Yvelines), estimant qu'il y avait eu de la part de la salariée une « faute grave » justifiant son licenciement. Un nouvel épisode dans un feuilleton judiciaire qui a commencé en 2008.
Lire : Baby Loup : le licenciement de la salariée voilée confirmé
- Quel est le point de départ de l'affaire ?
Le 19 décembre 2008, Fatima Afif, salariée de la crèche, est licenciée pour « faute grave » en raison de son souhait de porter le voile sur son lieu de travail à son retour de congé maternité. Une décision justifiée par Natalia Baleato, la directrice, au nom de la « neutralité philosophique, politique et confessionnelle », inscrite au règlement intérieur de l'établissement. Dénonçant un licenciement abusif, l'ex-employée saisit le conseil des prud'hommes et réclame plus de 100 000 euros de dommages et intérêts.
- Quelles ont été les étapes du feuilleton judiciaire ?
13 décembre 2010 : le conseil des prud'hommes de Mantes-la-Jolie (Yvelines) donne raison à la direction de la crèche, estimant que Fatima Afif avait fait preuve « d'insubordination caractérisée et répétée ».
Octobre 2011 : un arrêt de la cour d'appel de Versailles confirme ce jugement.
19 mars 2013 : la Cour de cassation désavoue la cour d'appel de Versailles et annule le licenciement de Fatima Afif. « S'agissant d'une crèche privée », la plus haute juridiction judiciaire estime que le licenciement de Fatima Afif constitue « une discrimination en raison des convictions religieuses » et doit être « déclaré nul ».
17 octobre 2013 : le procureur général de la cour d'appel de Paris, François Falletti, contredit la Cour de cassation. Pour lui, les enfants de la crèche, « âgés de 2 mois à 3 ans », sont « particulièrement influençables » parce qu'ils « appartiennent à des familles socialement très fragiles, ce qui les rend encore plus réceptifs aux modèles » donnés par le personnel de la crèche.
27 novembre 2013 : La cour d'appel de Paris confirme le licenciement, estimant qu'il ne portait « pas atteinte à la liberté religieuse » et qu'il n'était pas « discriminatoire ».
- Quels recours reste-t-il ?
Dans la mesure où des voies de recours subsistent, la décision de la cour d'appel pourrait ne pas clore définitivement cette affaire. Selon l'avocat de Fatima Afif, un pourvoi en cassation est « très probable ».« J'irai jusqu'à la Cour européenne [des droits de l'homme] s'il le faut », avait déclaré Fatima Afif dans la presse.
- Pourquoi cette affaire est-elle exceptionnelle ?
En France, cette affaire est devenue emblématique des rapports entre islam et laïcité. De nombreux responsables politiques se sont notamment élevés pour réclamer dans les textes législatifs l'extension de la neutralité dans le secteur public à des sphères privées, notamment dans la petite enfance.
Fatima Afif avait saisi la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde). Dans un premier temps, celle-ci lui avait apporté son soutien, jugeant ce renvoi « discriminatoire », et estimant qu'une structure associative privée ne pouvait exiger la neutralité religieuse de la part de ses salariés. Mais en octobre 2010, lors de sa prise de fonction, la nouvelle présidente de la Halde, Jeannette Bougrab, invoquant son « combat pour la laïcité », s'élève contre cette délibération et obtient l'accord du collège de l'institution pour qu'il procède à un nouvel examen de ce dossier.
En mars 2013, le défenseur des droits, Dominique Baudis, demande une « clarification » de la loi sur la laïcité. Estimant que le parcours judiciaire du dossier Baby Loup illustre les « difficultés d'interprétation » des textes, il recommande une large consultation préalable. Selon M. Baudis, il peut être « difficile » pour les salariés de « discerner si leur activité relève d'une mission de service public ou bien d'une mission d'intérêt général ». « Ces incertitudes nourrissent des malentendus et des conflits préjudiciables à la cohésion républicaine. Elles alimentent des contentieux qui ne manqueront pas de se multiplier », ajoute-t-il.
Lire : Le défenseur des droits veut "clarifier" la loi sur la laïcité après l'affaire Baby Loup
Le 15 octobre 2013, l'Observatoire de la laïcité publie ses deux premiers avis et se prononce contre une loi sur la laïcité. Il juge que le droit actuel suffit à répondre aux situations potentiellement conflictuelles, liées aux revendications religieuses ou au port de signes religieux au-delà du champ bien circonscrit du secteur public.
Lire (édition abonnés) : Baby Loup : la bataille politico-judiciaire sur le voile s'amplifie
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Par marialis2.2 le 7 Novembre 2013 à 13:29
déjà 106995 citoyens engagés
Télécharger le manifeste
Nous avons décidé d'agir
« Chacun de nous peut changer le monde. Même s’il n’a aucun pouvoir, même s’il n’a pas la moindre importance, chacun de nous peut changer le monde » écrivait Václav Havel quelques semaines après la chute du Mur de Berlin.
En 1989, ce sont des femmes et des hommes "sans la moindre importance" qui ont changé le cours de l’Histoire. Vingt ans plus tard, le système néolibéral s’effondre à son tour. C’est à nous, les citoyens, de dire dans quelle société nous voulons vivre. Société d’injustice et de chaos ou société d’équilibre et de convivialité ? A nous de choisir. A nous d’agir.
Dire l’extrême gravité de la situation
Il y a déjà plus de 5 millions d'inscrits à Pôle Emploi, des millions de précaires et nul doute hélas que nous allons bientôt replonger en récession.
La crise des subprimes est née aux Etats-Unis et une nouvelle crise est en préparation : la dette totale des Etats-Unis atteint 358 % du PIB. En 2011, alors que la dette publique augmentait de 1.300 milliards, le PIB a augmenté de 260 milliards seulement. Le PIB augmente 5 fois moins vite que la dette ! De plus en plus de dette pour de moins en moins de croissance... La première économie mondiale est comme une voiture, qui a besoin d’un litre d’huile tous les 300 mètres. A tout moment, elle peut casser une bielle et le moteur va exploser. Des coupes budgétaires colossales sont prévues à partir de 2013 qui risquent de faire plonger les USA dans une récession historique.
En Chine, la bulle immobilière a atteint plus du double du maximum atteint par la bulle aux Etats-Unis avant la crise des subprimes. En 2009, pour éviter la récession, le gouvernement a ordonné aux banques d’accepter toutes les demandes de crédit qui leur parvenaient...
"Nous avons décidé d'agir"
télécharger au format pdf3 chantiers prioritaires
15 réformesÉviter l'effondrement
1Redonner de l'oxygène à nos Étatsen PDF
> diminuer très fortement les taux d'intérêt sur la vieille dette
Est-il normal que les Etats payent 600 fois plus cher que les Banques privées ? On a appris récemment que la Réserve fédérale américaine a secrètement prêté aux banques en difficulté la somme gigantesque de 1.200 milliards au taux incroyablement bas de 0,01 %.
Au même moment, dans de nombreux pays, les peuples subissent de plein fouet des plans d’austérité car les marchés financiers ne prêtent de l’argent à certains États qu’à des taux de 6, 7 ou 11 %. Asphyxiés par de tels taux d’intérêt, les gouvernements sont poussés à bloquer les retraites, les allocations familiales ou les salaires des fonctionnaires et à couper dans les investissements, ce qui accroît le chômage et va nous faire plonger bientôt dans une récession d’une extrême gravité.
Est-il normal que, en cas de crise, les banques privées, qui se financent d’habitude à 1 % auprès des Banques centrales, puissent bénéficier de taux à 0,01 % mais que, en cas de crise, les Etats soient obligés, au contraire, de payer des taux 600 ou 800 fois plus élevés ?
2 Dégager de nouvelles marges de manœuvre financièresen PDF
> créer un impôt européen sur les bénéfices des entreprises
Le taux d’impôt sur les bénéfices des entreprises n’est que de 25 % en moyenne en Europe contre 40 % aux Etats-Unis. C’est le monde à l’envers ! On croyait que les Etats-Unis étaient les plus libéraux mais ils taxent plus que nous les bénéfices des entreprises.
Taux moyen d’impôt sur les bénéfices des entreprises U.S.A. 40 % Europe 25 % Pourquoi l’Europe a-t-elle un taux aussi faible ? Depuis l’adhésion de l’Irlande et de la Grande-Bretagne, en 1973, tous les états européens sont poussés au moins-disant fiscal par les états qui baissent leur impôt sur les bénéfices pour attirer les entreprises. L'Irlande a baissé son taux à 12 % et tous les états membres ont du baisser leur impôt sur les bénéfices… Au niveau européen, le taux moyen d'impôt sur les bénéfices a baissé d'un tiers en vingt ans. Ce moins-disant fiscal est l'une des causes importantes de l’endettement public.
3 Mettre fin au sabordage fiscal nationalen PDF
Pour sortir de notre dépendance aux marchés et rééquilibrer nos comptes publics, on peut trouver aussi d’importantes marges de manœuvre au niveau national en annulant une bonne partie des baisses d’impôts octroyées aux grandes entreprises et aux citoyens les plus riches depuis 10 ans.
Le rapport du député UMP Gilles Carrez publié le 5 juillet 2010 montre que si on annulait l’ensemble des baisses d’impôts votées depuis 2000, l’Etat aurait chaque année 100 milliards de plus dans ses caisses. Si nous revenions simplement à la fiscalité qui existait en 2000 (nul ne la jugeait confiscatoire ou sovietiforme), notre déficit se transformerait en excédent !
L'Etat a perdu 100 milliards de recettes fiscales
Les Echos du 5 Juillet 2010
4 Boycotter les paradis fiscauxen PDF
> utiliser le levier de la commande publique
Un rapport du Parlement européen estime que la fuite vers les paradis fiscaux provoque chaque année un manque à gagner fiscal de l’ordre de 1 à 1,5% du PIB pour chaque État membre. En France, c’est chaque année une perte de 20 à 30 milliards d’euros. Au-delà des beaux discours, aucune action sérieuse n’est engagée aujourd’hui pour les lutter contre les paradis fiscaux.
5 Limiter au maximum les licenciementsen PDF
L’Allemagne a connu en 2009 une crise économique deux fois plus grave que notre pays. Pourtant, malgré un choc économique 2 fois plus fort, le chômage a augmenté 6 fois moins en Allemagne qu’en France.
Récession 2009 Evolution du chômage Allemagne - 4,6 % + 220.000 France - 2,3 % + 1.200.000 Comment expliquer ce « miracle » ? Les syndicats allemands sont allés voir Angela Merkel pour exiger que le licenciement devienne un dernier recours et que la règle générale soit de garder le maximum de salarié(e)s, le maximum de compétences, dans l’entreprise en développant le Kurzarbeit.
6 Sécuriser les précairesen PDF
Dans chacun de nos pays, chaque mois, des dizaines de milliers d’hommes et de femmes arrivent en fin de droit et basculent dans une très grande précarité. Vu la gravité de la crise et le peu d’espoir d’un retour rapide au plein-emploi, il est urgent de prolonger l’indemnisation des chômeurs et d’améliorer leur accompagnement et leur accès à la formation.
7 Interdire aux banques de spéculer avec notre argenten PDF
> séparer les banques de dépôt et les banques d'affaires
Pour protéger l’épargne des citoyens et ne pas faire courir de risques aux finances publiques ni au financement de l’économie réelle, le principe d’une séparation étanche entre Banques de dépôt et Banques d’affaires vient d’être acté en Grande-Bretagne mais les lobbies ont obtenu que son application soit repoussée à… 2019 ! C’est évidemment beaucoup trop tard. Vu le risque qu’une crise majeure éclate bientôt sur les marchés financiers, il faut mettre en œuvre cette réforme sans tarder pour protéger l’économie réelle.
Pour interdire aux banques de spéculer avec l’argent de M. et Mme Tout-le-monde, il faut séparer les banques de dépôt et les banques d’affaires. C’est une des premières réformes qu’a fait adopter Roosevelt en 1933 en faisant voter le Glass Steagal Act.
8 Créer une vraie Taxe sur les Transactions Financièresen PDF
Si une telle taxe avait été créée en 2008, même à un taux très faible, elle aurait déjà rapporté entre 250 et 600 milliards. La crise grecque aurait pu être réglée très vite, sans demander d’efforts aux peuples d’Europe. Qu’attendons-nous pour créer enfin cette taxe et rassurer le peuple allemand comme les autres peuples d’Europe en leur disant que c’est la dernière fois qu’on leur a demandé un effort injuste ?
Dorénavant, ce sont les marchés financiers qui seront mis à contribution pour abonder le Fonds européen de Stabilité.
9 Lutter contre les délocalisationsen PDF
> imposer le respect des normes sociales et environnementales dans le commerce mondial en convoquant un nouveau Sommet de Philadelphie
En 1944, avant de convoquer le sommet de Bretton-Woods qui va reconstruire le système financier international, Roosevelt organisait le sommet de Philadelphie, qui adoptait comme priorité absolue le respect d’un certain nombre de règles sociales : "le travail n’est pas une marchandise. (…) Il n’y aura pas de paix durable sans justice sociale" affirmaient Roosevelt et les autres chefs d’état avant de définir des règles sur les salaires, le temps de travail et le partage entre salaires et dividendes…
Des règles très concrètes à respecter dans chaque pays comme dans le commerce mondial. Avant que les néolibéraux ne les démantèlent, ces règles ont permis 30 ans de prospérité sans dette.
Contre le chômage, construire une nouvelle société
Construire enfin une Europe démocratique
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Par marialis2.2 le 7 Novembre 2013 à 01:24
Municipales : un candidat FN en Alsace écarté
après des dérapages
Publié le 06.11.2013, 22h16 | Mise à jour : 22h52
Joros Hanser, un jeune candidat du FN aux municipales à Rixheim (Haut-Rhin) a été écarté par son parti après avoir dérapé à plusieurs reprises sur les réseaux sociaux, a-t-on appris mercredi. | Compte Twitter de Joris Hanser avant sa suppression
A l'approche des municipales, le FN cherche à mettre un peu d'ordre au sein de son parti. Un jeune candidat du FN à Rixheim (Haut-Rhin) vient d'être écarté après avoir dérapé à plusieurs reprises sur les réseaux sociaux.Joris Hanser, 20 ans, étudiant en médecine, a d'abord ironisé sur Twitter en évoquant l'occupation nazie après la victoire du FN à la cantonale partielle de Brignoles (Var). «A Brignoles ce matin, die Ausweise (laissez-passer en vigueur sous l'occupation allemande, NDLR) étaient à retirer en sous-préfecture» écrivait-il sur son compte Twitter. Un compte visiblement définitivement supprimé ce mercredi soir.
«Mon tweet sur Brignoles, c'était de l'humour, mais on ne peut pas rire de tout ce qu'on veut actuellement», s'est-il ensuite défendu, assurant n'être «ni homophobe, ni antisémite, ni raciste».
Auparavant, il avait soutenu sur Facebook que la colonisation avait été «une chance» pour l'Algérie. Parmi les « like » du jeune frontiste sur Facebook, se trouve également Radovan Karadzic, ancien président des Serbes de Bosnie, actuellement jugé pour crimes de guerre et génocide par le Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie (TPIY). «Sur le coup j'étais dégoûté mais je n'en veux pas au Front national. Je vais continuer à militer pour eux», a déclaré Joris Hanser. «Cela me servira de leçon, il y a des choses qu'on ne peut pas dire quand on est candidat», a-t-il ajouté.
Plusieurs candidats FN aux municipales ont déjà été écartés pour dérapages ces dernières semaines par le parti d'extrême droite, qui cherche à se dédiaboliser. Une candidate FN dans les Ardennes a ainsi été suspendue après avoir comparé la garde des Sceaux Christiane Taubira à un singe, tandis que le tête de liste FN à Strasbourg s'est retiré après avoir été critiqué en interne pour son programme qui prônait notamment l'usage de «chiens d'attaque» contre les délinquants.LeParisien.fr
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Par marialis2.2 le 6 Septembre 2013 à 16:12
La Société des rédacteurs du «Monde» réagit
aux propos d'Hervé Kempf
Mis à jour le 06.09.13 à 12h21 lienLa Société des rédacteurs du Monde a dit «regretter» vendredi des critiques de son ex-journaliste spécialiste de l'environnement Hervé Kempf, qui a quitté le journal, affirmant avoir été écarté de la couverture du dossier de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes.
Des propos regrettables dans «Libération»
«Le conseil de la Société des rédacteurs du Monde (SRM) regrette certains des propos tenus par Hervé Kempf, notre ex-confrère journaliste, spécialiste de l'environnement, dans un entretien publié dans Libération, le 6 septembre», a indiqué la SRM dans un communiqué.
Dans cet entretien, Hervé Kempf affirme notamment qu'on l'a «empêché de suivre Notre-Dame-des-Landes». Il met nommément en cause Didier Pourquery, alors directeur adjoint de la rédaction, et Alain Frachon, alors directeur par intérim du journal, et estime aussi que les actionnaires majoritaires du Monde, Pierre Bergé, Xavier Niel et Matthieu Pigasse, «par des moyens surtout indirects, c'est-à-dire en nommant une hiérarchie compatible avec leurs idées, influent sur l'orientation du média qu'ils possèdent».
«Au “Monde” les journalistes travaillent librement»
«Le conseil de la SRM réfute ces propos d'Hervé Kempf, qui portent atteinte à la crédibilité de notre journal. Le conseil de la SRM rappelle qu'au Monde les journalistes travaillent librement», a répondu la Société des rédacteurs.
«Le conseil apporte son soutien aux deux directeurs du Monde», a-t-elle ajouté, jugeant par ailleurs qu'il n'est «pas correct» que Hervé Kempf, «un mois après avoir touché ses indemnités de départ, jette l'opprobre sur la collectivité où il a travaillé pendant quinze ans».
Hervé Kempf, qui suivait pour Le Monde les questions d'environnement depuis 1998, a annoncé lundi quitter le journal, affirmant avoir été écarté de la couverture du dossier de Notre-Dame-des-Landes, une version démentie par la direction du quotidien.
Avec AFP. votre commentaire
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