A 10h15, un jeu dépôt massif et spontané de fumier devant l'assemblée nationale.
Un camion déverse du fumier devant l'Assemblée nationale
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Par marialis2.2 le 16 Janvier 2014 à 20:18
Videos© @freddufour_afp
PHOTOS - Un camion a déversé un gros tas de fumier, avec ce message : "Hollande et toute la classe politique dehors!".
L’INFO. Voilà une façon "originale" de faire connaître son mécontentement. Jeudi matin, un camion, sur lequel était inscrit le slogan "Hollande et toute la classe politique dehors!", a déversé un gros tas de fumier devant l'Assemblée nationale, sous les colonnes du Palais Bourbon. Au moment où l’action se déroulait, l’Agence France Presse a reçu un mail, qui ressemble à une revendication : "en ce moment même... un Français vient de manifester sa colère devant l'assemblée nationale! Hollande, ça suffit! C'est le message qu'il a voulu faire passer et dont le président se souviendra longtemps".
Le rebelle s’en souviendra certainement aussi, lui qui a été interpellé et conduit au commissariat du VIIème arrondissement.
LES PHOTOS. La scène est cocasse et a donc été immortalisée par nombre de badauds. Certains se sont empressés de faire partager leurs photos sur Twitter :
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Par marialis2.2 le 16 Janvier 2014 à 00:31
L'Assemblée nationale adopte la Garantie
universelle des loyers
<aside>L'Assemblée nationale a adopté mercredi soir la Garantie universelle des loyers (Gul), "droit nouveau" vanté par Cécile Duflot malgré sa version réduite mais encore critiqué par l'UMP, notamment pour son coût. Eric Feferberg AFP
</aside>Mis à jour le 16.01.14 à 00h10L'Assemblée nationale a adopté mercredi soir la Garantie universelle des loyers (Gul), «droit nouveau» vanté par Cécile Duflot malgré sa version réduite mais encore critiqué par l'UMP, notamment pour son coût.
Traduction d'un engagement de François Hollande, cette garantie des loyers, créée par le projet de loi sur le logement à compter de début 2016 pour rassurer les propriétaires mais aussi tenter de limiter les expulsions en traitant plus tôt les impayés, sera toujours publique et gratuite. Mais elle ne sera plus obligatoire, puisque le bailleur pourra lui préférer une personne caution.
Le caractère optionnel de la garantie des loyers a été introduit en décembre en commission à l'Assemblée à l'initiative du gouvernement, après une levée de boucliers des professionnels de l'immobilier et des assureurs.
En pratique, sur le futur bail type, le bailleur devra cocher une case s'il ne veut pas de la Gul et, s'il accepte de la souscrire, il sera couvert gratuitement sur 18 mois pour un montant plafonné au loyer médian du quartier.
Dans l'hémicycle, les députés ont encore apporté de légères retouches, via le vote d'amendements du rapporteur Daniel Goldberg (PS). Les locataires seront ainsi informés de la déclaration du contrat de location auprès de l’agence de la Gul. Et les propriétaires ayant proposé à la location des locaux impropres à l’habitation (caves, combles, logements frappés d’arrêté de péril imminent, etc) seront exclus du dispositif.
© 2014 AFP votre commentaire
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Par marialis2.2 le 9 Janvier 2014 à 23:46
La loi « anti-Amazon » votée par le Parlement
Le Monde.fr | <time datetime="2014-01-09T08:12:54+01:00" itemprop="datePublished">09.01.2014 à 08h12</time> • Mis à jour le <time datetime="2014-01-09T13:42:23+01:00" itemprop="dateModified">09.01.2014 à 13h42</time> | Par Alain Beuve-Méry
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« Vote à l'unanimité au Sénat de la loi sur l'encadrement de la vente de livres en ligne, et le contrat d'édition numérique », s'est réjouie la ministre de la culture et de la communication, Aurélie Filippetti, à 0 h 31, jeudi 9 janvier, sur son compte Twitter. La discussion s'est close, sans polémique. Pour les 3 000 librairies indépendantes, cette nouvelle tombe à point nommé, alors qu'elles sont juste en train d'établir leurs comptes de fin d'année. Le mois de décembre 2013, qui rapporte double en terme de recettes, est crucial pour leur santé économique.
Comme à l'Assemblée nationale en octobre 2013, les sénateurs de droite et de gauche ont voté à l'unisson pour cette proposition de loi qui interdit aux vendeurs en ligne de livres papiers et au premier d'entre eux, le géant américain Amazon, de cumuler la gratuité des frais de port et le rabais de 5 % sur le prix de vente fixé par l'éditeur.
Lire l'analyse : Prix du livre : droite et gauche unies pour défendre les libraires face à Amazon
Comme l'a rappelé la ministre, lors du débat au Sénat, « cette loi n'est pas là pour entraver la vente de livres en ligne mais pour garantir une concurrence juste » entre les différents acteurs. Elle est « un des éléments du soutien au secteur du livre », a-t-elle précisé. Amazon déplore que « toute mesure visant à augmenter le prix du livre sur Internet pénalise d'abord les consommateurs français en affaiblissant leur pouvoir d'achat », surtout ceux éloignés des centres-villes qui ne disposent pas de librairies près de chez eux.
« UN SYMBOLE »
En quinze ans, sur le marché du livre neuf, la vente en ligne s'est imposée comme le troisième réseau de vente avec 17 % de parts de marché, derrière les librairies indépendantes et les grandes surfaces culturelles (Fnac, Cultura, espaces Leclerc, etc.). Et sur ce marché, par son efficacité logistique, Amazon a capté 80 % du trafic.
Jusqu'à présent, en cumulant la réduction de 5 % sur le prix du livre autorisée par la loi sur le prix unique de 1981 et la gratuité des frais de ports, Amazon, suivie par Fnac.com et par les autres acteurs du commerce en ligne, gagne du terrain, mais surtout fait qu'aucun acteur ne gagne d'argent sur Internet en vendant des livres physiques. Dans le texte adopté par l'Assemblée nationale ne figurait que la suppression du rabais de 5 % sur les livres achetés sur Internet et expédiés à domicile. Le Sénat a ajouté l'interdiction de la gratuité des frais de port. Mais si Amazon ou d'autres acteurs veulent introduire des frais de ports à cinq centimes d'euros, c'est légalement possible.
Il n'en reste pas moins que pour la librairie indépendante, qui participe au maillage culturel du territoire avec ses 3 000 librairies, cette mesure les protège. La rentabilité des librairies reste très faible, variant actuellement entre 0,6 % et 2 % de leur chiffre d'affaires.
« C'est un symbole mais un symbole très puissant quand on voit que la communication d'Amazon ou de Fnac.com tourne essentiellement autour de la gratuité. Il sera pour eux plus difficile de communiquer sur des centimes », estime Guillaume Husson, délégué général du syndicat de la librairie française (SLF). « De ce fait, le livre sera toujours moins cher en librairie que sur Internet », ajoute-t-il.
Non, le livre n'est pas une marchandise comme une autre. C'est ce slogan utilisé par les défenseurs des livres que la nouvelle loi met en pratique.
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Par marialis2.2 le 4 Décembre 2013 à 18:23
Prostitution : la pénalisation des clients
adoptée à l'Assemblée
LE MONDE | <time datetime="2013-11-26T13:35:24+01:00" itemprop="datePublished">26.11.2013 à 13h35</time> • Mis à jour le <time datetime="2013-12-04T18:05:25+01:00" itemprop="dateModified">04.12.2013 à 18h05</time> | Par Gaëlle Dupont
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LÂ’'Asemblée nationale a adopté, mercredi 4 décembre, par 268 voix contre 138, la proposition de loi de lutte contre le système prostitutionnel, qui instaure une contravention de 1 500 euros contre les clients de prostituées, et une amende de 3 750 euros en cas de récidive.
La loi abolit également le délit de racolage et instaure un “parcours de sortie de la prostitution”. De nombreux députés étaient absents ou se sont abstenus, mais la mobilisation a été bonne au groupe socialiste, puisque 238 députés sur 292 ont soutenu le texte. Cinq dÂ’entre eux, dont Jean-Marie Le Guen, ont voté contre. Le Front de gauche a voté pour.
En revanche, alors que le groupe avait dans un premier temps annoncé une abstention, lÂ’'UMP a massivement voté contre avec 101 députés. 42 autres députés se sont abstenus et 45 nÂ’'étaient pas présents. Seuls 10 ont voté pour, dont lÂ’'un des principaux promoteurs du texte, Guy Geoffroy et la candidate à la mairie de Paris, Nathalie Koscuisko-Morizet.
L'UMP a mis en garde contre les risques liés, selon elle, à l'Â’abolition du délit de racolage, et à un possible “appel dÂ’'air” lié à lÂ’octroi de titres temporaires de séjour aux migrantes qui arrêteraient de se prostituer. Les Verts se sont en majorité opposés au texte – 12 contre, 4 pour, 1 abstention – pour dÂ’'autres raisons : ils redoutent une dégradation sur le terrain pour les prostituées contraintes à davantage de clandestinité. La proposition a rassemblé peu de voix chez les radicaux et à lÂ’UDI, qui a dénonce lÂ’impréparation du texte. Avant d'entrer en vigueur, le texte devra cependant franchir l'étape du Sénat qui devrait l'examiner d'ici à fin juin.
- Combien de personnes sont concernées par la prostitution ?
C’est le grand flou. Le nombre de prostituées est évalué entre 20 000 et 40 000. Le chiffre est contesté par le Syndicat du travail sexuel (Strass), qui relève qu’en Allemagne, il s’élève à 400 000. Les chiffres officiels français sont estimés à partir du nombre d’interpellations pour racolage et de victimes identifiées dans les affaires de proxénétisme. Ils intègrent une évaluation du nombre de prostituées passant leurs annonces sur Internet. Mais celle-ci est, de l’avis même des services de police, peu fiable, car cette activité, cachée et mobile, est très difficile à quantifier. Quelque 10 000 annonces différentes ont été comptabilisées sur une journée. Environ 15 % des prostitués seraient des hommes. Entre 12 % et 18 % des hommes auraient déjà payé pour du sexe.
Lire le récit Comment Najat Vallaud-Belkacem s’est sortie du débat piégé sur la prostitution
- Quelles mesures contre l’organisation de la prostitution ?
La proposition de loi prévoit que lorsque les sites Internet hébergés à l’étranger contreviennent à la loi française sur le proxénétisme et la traite, les fournisseurs d’accès devront empêcher l’accès à leurs services. Une mesure qui pose à la fois des questions de légitimité (sur le filtrage d’Internet) et de faisabilité.
- Quelles mesures en faveur des prostituées ?
Le délit de racolage public, qu’il soit actif ou passif, est abrogé. Selon l’Inspection générale des affaires sociales, cette disposition a accru la précarité des prostituées en les contraignant à se prostituer dans des zones éloignées. La police, en revanche, l’estimait utile pour lutter contre les troubles sur la voie publique, ainsi que pour prendre contact avec les prostituées et recueillir des renseignements sur leurs éventuels proxénètes.
Cependant, le ministre de l’intérieur, Manuel Valls, a estimé, jeudi 14 novembre, devant la commission spéciale de l’Assemblée, qu’au vu des statistiques, ce délit n’avait pas eu de rôle significatif dans la lutte contre la traite.
Un fonds pour la prévention de la prostitution et l’accompagnement social et professionnel des personnes prostituées est créé. Ses recettes seront constituées de crédits d’Etat, des recettes provenant d’affaires de proxénétisme démantelées et d’un prélèvement sur les amendes prévues pour les clients.
Un « parcours de sortie de la prostitution » est proposé aux femmes qui en font la demande auprès d’associations agréées (fixées par décret). Ces personnes bénéficieront d’une remise totale ou partielle d’impôts, de places en centres d’hébergement, etc. L’objectif est de toucher plusieurs milliers de personnes par an. Le budget « en rapport avec cet effort » s’élèvera de 10 millions à 20 millions d’euros par an, selon la ministre des droits des femmes, Najat Vallaud-Belkacem.
Une autorisation provisoire de séjour de six mois sera délivrée aux migrantes qui s’engagent dans le parcours de sortie de la prostitution. Jusqu’à présent, seules celles qui dénonçaient leur proxénète y avaient droit. Elles bénéficieront de l’allocation temporaire d’attente (336 euros par mois).
- Quelles mesures contre les clients ?
L’achat de services sexuels, considéré comme une violence, devient hors la loi. Une peine de prison pour les clients récidivistes avait d’abord été envisagée, avant d’être écartée.
S’ils sont pris en flagrant délit, les clients risqueront une amende de 1 500 euros, doublée en cas de récidive. Une peine complémentaire est créée, les stages de « sensibilisation aux conditions d’exercice de la prostitution ». L’objectif est de dissuader les réseaux de traite de s’installer en France et de faire évoluer les comportements.
- Qui est pour, qui est contre ?
De nombreuses associations féministes (Osez le féminisme, l’Assemblée des femmes, le Collectif féministe contre le viol…), le mouvement du Nid, qui est présent sur le terrain et soutient la reconversion de prostituées, et la Fondation Scelles font campagne en faveur de la loi. Ils sont rassemblés dans le collectif Abolition 2012.
En revanche, le planning familial, le Strass, Act Up et plusieurs associations de soutien aux prostituées (Médecins du monde à Paris et à Nantes, Cabiria à Lyon, Grisélidis à Toulouse, les Amis du bus des femmes à Paris) sont opposés à la pénalisation des clients. Ils estiment que les prostituées de rue seront encore plus poussées dans la clandestinité.
Les forces de l’ordre, de leur côté, regrettent la suppression du délit de racolage et estiment que l’infraction de recours à la prostitution sera difficile à mettre en évidence, comme M. Valls lui-même l’a affirmé devant les parlementaires.
>> Lire les témoignages :
Gaëlle Dupont
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Par marialis2.2 le 29 Novembre 2013 à 22:22
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Le vote blanc sera désormais reconnu... mais n'aura toujours pas d'influence sur l'élection
Les députés ont en effet refusé de l'inclure dans les suffrages exprimés.
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<figcaption>Les députés se sont prononcés, jeudi 28 novembre à l'unanimité, pour la reconnaissance des votes blancs. (MAXPPP)</figcaption> </figure> <section class="byline clearfix">
Par
</section> <section class="toolbox before" style="position: absolute; top: 0px;">
</section>Il faudra désormais compter avec le vote blanc. Les députés se sont prononcés, jeudi 28 novembre en deuxième lecture et à l'unanimité, pour la reconnaissance des votes blancs. Mais elle n'interviendra qu'après les prochaines élections municipales. A l'initiative du PS, son entrée en vigueur aura lieu au 1er avril, après les élections municipales de mars, mais avant les européennes de mai. Francetv info revient sur les conséquences de cette décision initiée par l'UDI et retardée par le PS.
Qu'est-ce que le vote blanc ?
D'après le site vie-publique.fr, c'est lorsqu'"un électeur dépose dans l'urne un bulletin dépourvu de tout nom de candidat (ou de toute indication dans le cas d'un référendum)". "Ce type de vote indique une volonté de se démarquer du choix proposé par l'élection", ajoute-t-il. Autrement dit, un vote blanc est considéré comme l'expression d'électeurs qui, tout en jouant le jeu de la démocratie, manifestent qu'ils ne se reconnaissent en aucun des candidats.
Il est à distinguer du vote nul qui "correspond à des bulletins déchirés ou annotés". Selon les députés, un vote nul résulte d'erreurs ou d'une volonté de tourner en dérision l'élection.
Qu'est-ce qui devrait changer ?
Concrètement, pas grand-chose. Les votes blancs vont être reconnus. Mais ils ne seront toujours pas décomptés dans les suffrages exprimés.
Pour l'instant, votes blancs et nuls sont exclus des suffrages exprimés. "Les suffrages exprimés sont l'ensemble des bulletins, moins les bulletins blancs et nuls)", souligne le site du Conseil constitutionnel, renvoyant vers l'article. R.68 du Code électoral.
Les députés ont décidé de modifier cette règle. A partir du 1er avril 2014, les votes blancs seront comptabilisés à part et le résultat sera annexé au procès-verbal des élections afin de connaître le pourcentage d'électeurs ayant fait ce choix.
Quand le texte sera-t-il adopté ?
L'adoption du texte, voté jeudi par l'Assemblée, n'est pas définitive. La navette parlementaire n'est pas terminée et il doit repartir au Sénat. Or des divergences notables subsistent entre députés et sénateurs. Les enveloppes vides sont assimilées à des bulletins blancs par les députés, et à des nuls par les sénateurs. Autre désaccord : la date d'application de la proposition de loi.
Pour que la reconnaissance du vote blanc soit la règle pour les élections européennes, il faut que, d'ici là, la navette entre les deux assemblées soit terminée. Sur ce point, le ministre de la Ville, François Lamy, qui représentait le gouvernement, ne s'est pas engagé sur une date d'inscription du texte à l'ordre du jour du Sénat. Le ministre, pour écarter une entrée en vigueur lors des municipales de mars, a mis en avant le manque de temps pour modifier les logiciels du ministère de l'Intérieur et les procès-verbaux d'élections dans les 36 000 communes françaises.
Le texte risque de rester lettre morte. Le Journal du Dimanche rappelle que depuis vingt ans, des parlementaires militent, et déposent des propositions de loi, en faveur du vote blanc, sans succès.
Dans quels pays est-il déjà reconnu ?
Le vote blanc est pris en compte dans plusieurs pays d'Europe. C'est le cas aux Pays-Bas et en Espagne. En Suède, il est comptabilisé uniquement lors des référendums, rapporte RTL.
Le vote blanc est également reconnu au Brésil, en Colombie ou encore en Uruguay. Le Pérou le reconnaît et va même plus loin : si les deux tiers des électeurs votent blanc, le scrutin est annulé. En France, au second tour de l'élection présidentielle de 2012, 2,15 millions d'électeurs, soit 5,8% des votants, ont voté blanc ou nul.
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