• <article class="article article_normal" itemscope="" itemtype="http://schema.org/NewsArticle" style="box-sizing: border-box; margin-bottom: 13px; color: rgb(22, 33, 44); font-family: arial, freeSans, sans-serif; line-height: 18.200000762939453px; background-color: rgb(255, 255, 255);">

    Les multiples vies de Jacques Toubon

    Le Monde.fr | <time datetime="2014-06-12T17:59:28+02:00" itemprop="datePublished">12.06.2014 à 17h59</time> • Mis à jour le <time datetime="2014-06-12T18:51:36+02:00" itemprop="dateModified">12.06.2014 à 18h51</time>

     
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    <figure>L'imitateur et humoriste Thierry Le Luron est venu soutenir le maire RPR du 13ème arrondissement de Paris Jacques Toubon, en campagne électorale lors du second tour des élections municipales, le 09 mars 1983, à Paris.</figure>

     

    Si la proposition de François Hollande est validée par l'Assemblée nationale et le Sénat, Jacques Toubon devrait prochainement succéder à Dominique Baudis au poste de Défenseur des droits. Ce poste marquerait un retour sur le devant de la scène pour ce fidèle de Jacques Chirac, dont la carrière politique est en sommeil depuis la fin de son mandat européen en 2009.

    • 1981-1995 : député RPR de Paris

     

    <figure>Jacques Chirac, le maire de Paris et Président du RPR et Jacques Toubon, député RPR, , assistent à l'Assemblée Nationale à l'hommage à Pierre Mendes-France, le 20 octobre 1982. </figure>

     

    Elu député de Paris en 1981, en pleine vague rose, Jacques Toubon sera ensuite réélu sans discontinuer jusqu'en 1995.

    En 1981, il vote contre l'ensemble du projet de loi abolissant la peine de mort parce qu'il reproche au texte de ne pas « réviser l'échelle des peines à travers une réforme du code pénal ».  Il vote en revanche pour l'article 1er prescrivant que « la peine de mort est abolie ». « Par conviction intime, je suis favorable à l'abolition de la peine de mort », déclare-t-il alors. 

    Le 27 juillet 1982, il vote contre l'abrogation de l'alinéa 2 de l'article 331 du Code pénal relatif aux relations homosexuelles avec les mineurs de plus de 15 ans. Deux votes qui lui sont aujourd'hui reprochés par une partie de la gauche.

     

    Lire aussi : Levée de bouclier à gauche contre la nomination de Jacques Toubon

    En 1984, il est sanctionné d'une retenue de la moitié de son indemnité parlementaire pour avoir mis en cause avec deux autres députés UDF le passé de résistant du président de la République François Mitterrand.

    • 1984-1988 : secrétaire général du RPR

     

    <figure>Jacques Toubon , député de Paris, et Jacques Chirac, président du RPR et maire de Paris lors des journées parlementaires du RPR, le 29 avril 1984 à Port-Barcarès.</figure>

     

    Sous le parrainage de Jacques Chirac, Jacques Toubon gravit méthodiquement les échelons du RPR. Délégué national en 1977, secrétaire général adjoint en 1978, il devient secrétaire général du parti en 1984 tandis que les quadras de laformation sont appelés à participer au gouvernement de cohabitation dirigé par Jacques Chirac. 

    • 1993-1995 : ministre de la culture et de la francophonie 

     

    <figure>Jacques Toubon , ministre de la culture et de la francophonie dans le Gouvernement Édouard Balladur, s'entretient avec François Fillon, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, dans la cour de l'Elysée, à la sortie du conseil des ministres, le 21 juillet 1993.</figure>

     

    En 1993, Jacques Toubon succède à Jack Lang au ministère de la culture dans le gouvernement de cohabitation formé par Edouard Balladur. Le fidèle de Jacques Chirac se serait bien vu au ministère de la justice. L'un de ses combats, sa loi sur la défense de la langue française de juillet 1994, amendée par le Conseil constitutionnel, le fait qualifier de « Mister All good ».

    •  1995-1997  : ministre de la justice 

     

    <figure>En février 1997, Jacques Toubon est alors ministre de la justice. </figure>

     

    En 1995, alors qu'il aurait préféré succéder à Jacques Chirac à la mairie de Paris, il est nommé garde des sceaux dans le gouvernement d'Alain Juppé. 

    Interrogé à l'Assemblée nationale le 29 novembre 1995 sur le contrat d'union sociale, l'ancêtre du pacs, Jacques Toubon répond que « le gouvernement n'est pas favorable parce que l'ordre public s'y oppose ». 

    En octobre 1996, il met en œuvre des moyens démesurés pour éviter une mise en examen à Xavière Tiberi. L'épouse du maire de Paris est accusé d'avoir touché un salaire fictif de 200 000 francs pour un rapport contesté sur « les orientations du conseil général de l'Essonne en matière de coopération décentralisée ». En l'absence du procureur d'Evry, parti en vacances dans l'Himalaya, le procureur adjoint a décidé d'ouvrir une information judiciaire.

    Un hélicoptère est alors affrété au Népal. Un membre de l'ambassade de France à Katmandou est chargé de remettre au procureur un document lui demandant deconfirmer par écrit les consignes d'enquête préliminaire qu'il a laissées en partant... L'affaire, lorsqu'elle est révélée, fait grand bruit tant elle illustre la mainmise du gouvernement sur le parquet et les « affaires » qui visent certains membres proches de Jacques Chirac.

    • Avril 1998 : la tentative de « putsch » contre Jean Tiberi

     

    <figure>15 avril 1998. L'ancien ministre Bernard Pons, l'ancien garde des Sceaux Jacques Toubon et le ministre délégué au Commerce extérieur Yves Galland s'adressent aux journalistes, à l'Hôtel de ville de Paris, lors d'un point presse du groupe P.A.R.I.S. </figure>

     

    En avril 1998, Jacques Toubon et quelques « putschistes », dont Bernard Pons, tentent de renverser la majorité municipale à Paris pour faire tomber Jean Tiberi. Philippe Séguin, alors président du RPR, menace les dissidents de leur retirerl'investiture du parti. Le petit groupe ravale ses ambitions et retourne s'asseoir sur les bancs du Conseil de Paris.

    • 2001 : Philippe Séguin lui retire la tête de liste pour les élections municipales

     

    <figure>Le président du groupe RPR au Conseil de Paris, Philippe Seguin et le vice-président délégué, Jacques Toubon, donnent une conférence de presse, le 7 juin 2001 à l'Hôtel de Ville de Paris</figure>

     

    Maire du 13e arrondissement de Paris depuis 1983, Jacques Toubon est la première victime, en décembre 2000, du précepte voulu par Philippe Séguin, candidat RPR aux municipales à Paris,  selon lequel aucun candidat mis en examen ne doit être tête de liste.

    Candidat à sa propre succession, Jacques Toubon  n'accepte pas d'être « rétrogradé » en deuxième position sur la liste, après le rétablissement par la Cour de cassation, le 13 décembre, de sa mise en examen pour « complicité de prise illégale d'intérêt ».

    En février 2003, la cour d'appel de Montpellier rendra un non-lieu en sa faveur dans ce dossier.

    • 2004-2009 : député européen

     

    <figure>Jacques Toubon et Catherine Trautmann au Parlement européen le 25 septembre 2007.<figcaption data-caption="Jacques Toubon et Catherine Trautmann au Parlement européen le 25 septembre 2007. | AFP/DOMINIQUE FAGET">Jacques Toubon et Catherine Trautmann au Parlement européen le 25 septembre 2007. | AFP/DOMINIQUE FAGET</figcaption></figure>

     

    Elu député européen en 2004, Jacques Toubon n'est pas sélectionné pour figurersur les listes de la majorité présidentielle aux élections européennes du 7 juin 2009. Amer, il déclare : « l'UMP m'a oublié ». Il critique des choix faits en fonction de « nécessités électorales » et non en fonction « des compétences » des candidats.

    L'Elysée lui confie alors la mission de « préparer et d'assurer la mise en œuvre d'une initiative : 2010, Année de l'Afrique ». Il est ensuite membre de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).

    Depuis quelques mois, Jacques Toubon siégeait à la Haute Autorité chargée depréparer la primaire de 2016 à l'UMP. Il présidait aussi le conseil d'orientation du Musée de l'histoire de l'immigration, situé à Paris, qu'il avait contribué à créer.

     
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  • Pascal Mbongo

     
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    La "crise" de l'UMP au prisme du droit

    Publication: 10/06/2014 09h20
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    Les médias ont rapporté que "la direction de l'UMP" a démissionné avec Jean-François Copé en mai dernier. Or cette notion de "direction" est obscure. La gouvernance de l'UMP prévoitstatutairement: - le Congrès; - le Conseil national; - le Bureau politique; - le président; - le vice-président délégué; - le secrétaire général; - des secrétaires généraux adjoints; - les secrétaires nationaux; le comité d'orientation.



    À l'évidence, la fameuse démission imputée à la "direction" de l'UMP ne peut donc être le fait du Congrès, ni celui du Conseil national. Il ne s'agit pas davantage d'une démission du Bureau politique, même si c'est dans le contexte de cette instance que la démission a été annoncée. Il ne peut s'agir du Bureau politique (bien que les statuts disent que le "Bureau Politique assure la direction de l'Union dans l'intervalle des sessions du Conseil National", article 23) pour cette raison que certains de ses membres ne peuvent pas en "démissionner": ceux qui y siègent en tant qu'anciens présidents de la République, en tant que premier ministre en exercice, en tant qu'anciens Premiers ministres, en tant que présidents des Assemblées, présidents des groupes parlementaires de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen, en tant que président de la délégation française au Parti Populaire Européen au Parlement européen, en tant qu'anciens présidents de l'Union...

    Lire aussi:
    • 
    UMP: bureau politique statutaire à haut risque, malgré la présence d'Edouard Balladur
    • Crise à l'UMP: pourquoi la guerre n'en finit pas depuis deux ans
    • EN DIRECT. UMP: les réactions à la démission de Jean-François Copé et les suites de l'affaire Bygmalion

    La "démission de la direction" de l'UMP ne peut pas non plus caractériser les secrétaires nationaux ou le comité d'orientation.

    Ainsi, deux hypothèses seules sont envisageables:

    • La première hypothèse est celle qui ferait interpréter l'idée de "démission de la direction" de l'UMP comme étant réductible à son seul président. Cette hypothèse est absurde puisque dans l'esprit des uns et des autres il était entendu que plus d'une personne serait démissionnaire.
    • Dans une deuxième hypothèse, l'on peut considérer que la "démission de la direction" de l'UMP ne s'applique qu'aux seuls président, vice-président délégué, secrétaire général, secrétaires généraux adjoints.


    Mais cette deuxième hypothèse n'a de sens que s'il existe un acte formel et individuel de démission du président de l'UMP, du vice-président délégué, du secrétaire général et des secrétaires généraux. La circonstance que les statuts ne disent rien de la démission de ces dirigeants n'y fait pas obstacle selon les principes généraux du droit des associations. Et la circonstance que le vice-président délégué, le secrétaire général et les secrétaires généraux adjoints soient désignés par le président n'enlève rien au caractère formellement individuel de la démission des dirigeants d'une association, y compris s'agissant des membres des organes collégiaux de direction.

    En l'espèce, le premier enjeu est donc celui de l'établissement formel (lettre ou email de démission) de qui a "démissionné". Si par hypothèse au 10 juin 2014, aucun acte de démission n'a été déposé par M. Jean-François Copé, il faut donc en conclure qu'en droit il a simplement manifesté une intention de démissionner le 27 mai, une intention qui n'a peut-être pas été "concrétisée" depuis.

    Les choses sont même un peu plus corsées si l'on se demande à qui les uns et les autres devraient adresser leurs démissions, si le président, le vice-président délégué, le secrétaire général, démissionnaient effectivement. La réponse est simple: c'est à chacun des membres du Bureau politique que la démission doit être adressée. Imaginons maintenant que le président, le vice-président, le secrétaire général, les secrétaires généraux adjoints démissionnent effectivement.

    Une chose est certaine: l'article 24.5 des statuts de l'UMP qui prévoit qu'en cas de vacance de la présidence le vice-président délégué prend le relais ne s'applique qu'au cas où la démission du président ne serait pas accompagnée de celle du vice-président. Et une règle non-écrite du droit des associations qu'on peut qualifier de règle de la "responsabilité en cascade" voudrait alors que ce soit le Secrétaire général qui remplace les deux démissionnaires. Et si le secrétaire général lui-même démissionne?

    C'est le Bureau politique qui doit alors trouver une solution, à l'intérieur d'une alternative statutaire:

    • Solution 1: le Bureau politique convoque un Congrès extraordinaire (article 21: ce sont les adhérents qui éliraient alors un nouveau président), l'organisation de ce Congrès pouvant être confiée à une gouvernance provisoire (solution 2);
    • Solution 2: le Bureau politique décide souverainement d'une gouvernance (souplesse du droit des associations) qui ne peut être que provisoire jusqu'au prochain Congrès du mouvement.


    Cette décision du Bureau politique doit néanmoins être prise selon les formes statutaires. Or les statuts de l'UMP ne disent rien quant à une condition de quorum pour les décisions du Bureau politique. Aussi, seule compterait une majorité de suffrages exprimés par les membres présents à la réunion du Bureau politique.

    Il va sans dire que tout adhérent de l'UMP, contrat d'association oblige, a la faculté légale de demander au tribunal de grande instance de Paris de statuer sur le respect ou non des stipulations statutaires.

     

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    L'histoire mouvementée de l'UMP
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    AFP
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  • <header id="titre_article">

    UMP : le triumvirat validé, Luc Chatel nommé secrétaire général

    ELSA FREYSSENET / CHEF DE SERVICE ADJOINTE | <time datetime="2014-06-10T18:20:32+02:00">LE 10/06 À 18:20, MIS À JOUR À 21:36</time> | lien
    </header><section id="gauche_article">
    • <figure itemid="/medias/2014/06/10/1011309_ump-le-triumvirat-valide-luc-chatel-nomme-secretaire-general-web-tete-0203553505160_660x351p.jpg" itemprop="associatedMedia" itemscope="" itemtype="http://schema.org/ImageObject">
       
      <figcaption itemprop="description">

    Luc Chatel devient secrétaire général de l’UMP - WITT/SIPA

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  • Les trois anciens Premiers ministres assureront la direction du parti jusqu'au congrès de l'automne. Luc Chatel a été nommé secrétaire général.

    Un triumvirat confirmé, complété et doté de tous pouvoirs. Le bureau politique de l’UMP réuni mardi soir a adopté à l’unanimité la résolution proposée par Alain Juppé, François Fillon et Jean-Pierre Raffarin. Les trois anciens Premiers ministres sont rejoints au sein de la « direction provisoire » par Luc Chatel, désigné comme secrétaire général du mouvement. Les débats ont été longs (deux heures) et vifs mais, malgré des divergences persistantes, les hiérarques de l’UMP ne pouvaient pas se permettre des nouvelles invectives publiques après la crise ouverte par l’affaire Bygmalion et la démission contrainte de Jean-François Copé, le 27 mai. « Soit on décide d’être la droite la plus bête du monde, soit on décide d’un sursaut salutaire », prévenait Luc Chatel juste avant la réunion. « Seule une décision unanime nous permet de repartir de l’avant », s’est félicité Alain Juppé à la sortie.

    Depuis le week-end, les trois anciens Premiers ministres n’avaient plus de doute sur leur possibilité de prendre les rênes du parti jusqu’à l’organisation d’un congrès à l’automne. Ceux qui les contestaient, les partisans de Nicolas Sarkozy et de Jean-François Copé, avaient finalement décidé de laisser-faire. Restait la question de l’architecture et de la mission de cette direction intérimaire.

    Après en avoir discuté tous trois dans l’après-midi dans le bureau de François Fillon à l’Assemblée, les trois ex-Premiers ministres ont associé Luc Chatel à leur conclave. Au-delà des hommes, la « direction provisoire » entendait obtenir les pleins pouvoirs de la part du bureau politique. Afin de mettre sur les rails l’organisation de la primaire présidentielle (dont Nicolas Sarkozy ne veut pas). Afin aussi d’être en capacité « de prendre toutes les mesures administratives et financières rendues nécessaires par la situation de l’UMP ».

    Un audit financier dans « des délais extrêmement rapides »

    Concrètement, les trois Premiers ministres veulent être les seuls, avec Luc Chatel, à disposer de la signature au nom du parti. Ils entendent mener un audit financier dans « des délais extrêmement rapides », selon un proche des négociations. Aucun d’entre eux n’a envie d’être comptable, politiquement ou devant la justice, de dérives qui seraient découvertes dans le cadre de l’affaire Bygmalion . « Les trois Premiers ministres ne sont pas suicidaires », explique un proche de François Fillon. Alain Juppé qui a déjà été condamné, il y a dix ans, dans l’affaire des emplois fictifs de la ville de Paris, est particulièrement sourcilleux sur ce point.


     

    Le sort d’Eric Cesari, directeur général du parti, n’a semble-t-il pas été abordé au bureau politique. La direction provisoire veut tenir à distance ce proche de Nicolas Sarkozy, au fait des moindres rouages de l’UMP depuis dix ans et, lui aussi, concerné par l’affaire Bygmalion. Mais elle cherche encore une solution.

    L’intérim une fois balisé, l’UMP va vivre une nouvelle campagne interne pour la présidence du parti qui sera choisie à l’automne. Le député Hervé Mariton est déjà candidat et Bruno Le Maire y songe sérieusement. Alain Juppé aimerait imposer que le futur président ne soit pas candidat à la primaire présidentielle. Mais Nicolas Sarkozy ne l’entend pas de cette oreille.

    </section>


     


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  • Hervé Mariton brigue la présidence de l'UMP

    Hervé Mariton brigue la présidence de l'UMP

    Le Monde.fr avec AFP | <time datetime="2014-06-05T16:49:22+02:00" itemprop="datePublished">05.06.2014 à 16h49</time> • Mis à jour le <time datetime="2014-06-05T16:58:31+02:00" itemprop="dateModified">05.06.2014 à 16h58    </time>lien 

     

    <figure>Le député UMP, Hervé Mariton, le 26 janvier 2013, à l'Assemblée nationale.  </figure>

     

    Le député de la Drôme Hervé Mariton a anoncé son intention, jeudi 5 juin, debriguer la présidence de l'UMP, et ce même en cas de candidature de Nicolas Sarkozy, selon le Figaro

    Sur son blog « Droit au cœur », l'élu chargé du projet du parti, explique son choix :

    « La France est en crise, les Français subissent la faillite de la majorité d'aujourd'hui. Nous devons aussi reconnaître l'échec de l'exécutif en 2012. Il est, alors, urgent que l'opposition se fasse entendre d'une voix nouvelle et claire. Hervé Mariton manifeste la volonté de renouer avec la confiance des militants pour rassurer les électeurs et construire un projet vigoureux pour l'UMP. »

    Dans une interview au Figaro, il expliquait  : « C'est sans doute une démarche atypique, venant de la personne en charge du projet du parti, mais cela a un sens : le projet doit être central pour l'avenir ».

    « SORTIR DE LA PÉRIODE DE TRANSITION »

    Alors que « la situation est grave » et « le gouvernement incompétent », « l'UMP doit sortir rapidement de la période de transition » qui est la sienne depuis la démission de son président Jean-François Copé, pour « faire le choix éclairé »d'une équipe dirigeante, estime le député.

    « Si je suis élu président de l'UMP, je ne serai pas candidat à la primaire » en vue de la présidentielle de 2017, a-t-il ajouté, confirmant une intention déjà affichée sur son blog. Le contraire serait « entretenir la confusion et le déséquilibre » au parti.

    Hervé Mariton s'était illustré en 2013 par sa farouche opposition au mariage pour tous, qu'il avait vivement combattu à l'Assemblée nationale. Il s'était fait au moment des débats une spécialité des rappels incessants au règlement et des invectives lancées depuis son fauteuil, période pendant laquelle il a gagné le surnom de « Maritroll ». Ce libéral revendiqué fut aussi l'un des rares députés UMP favorables à une intervention militaire en Irak.


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  • Scandale UraMin : quel rôle Patrick Balkany a-t-il joué ?

    <nav class="nav_filariane" style="margin: 3px 0px 0px; padding: 0px; vertical-align: top; float: left;"> </nav> 
    <article><header>

    Scandale UraMin : quel rôle Patrick Balkany a-t-il joué ?

    Le Point.fr - Publié le <time datetime="2014-06-05T12:16" itemprop="datePublished" pubdate="">05/06/2014 à 12:16</time> - Modifié le <time datetime="2014-06-05T15:50" itemprop="dateModified">05/06/2014 à 15:50     </time>lien 

    Et si le maire de Levallois-Perret était un des intermédiaires dans le rachat controversé par Areva de trois mines d'uranium en Afrique ?

    <figure itemprop="associatedMedia" itemscope="" itemtype="http://schema.org/ImageObject">Patrick Balkany.<figcaption>Patrick Balkany. © Vincent Isore / IP3 PRESS / MAXPPP</figcaption></figure>
     
    </header>

    Le maire de Levallois-Perret n'est pas au bout de ses ennuis. Alors que son épouse vient d'être mise en examen pour "blanchiment de fraude fiscale", Patrick Balkany apparaît dans une autre affaire médiatique : le scandale UraMin. En 2007, le géant du nucléaireAreva avait racheté pour 1,8 milliard d'euros trois mines d'uranium en Afrique qui auraient donné lieu au versement de gigantesques commissions. Une affaire entre les mains de la justice depuis que la Cour des comptes a saisi le parquet national financier sur les dessous de cette opération controversée.

    Sur la piste d'un trafic d'influence

    Le juge Van Ruymbeke, qui enquête sur le patrimoine du couple, a découvert un surprenant versement de 5 millions de dollars sur un compte singapourien qui pourrait le ramener à l'affaire UraMin. Officiellement, le compte retrouvé par la justice n'appartient pas à l'édile, mais à une société fiduciaire suisse, Gestrust SA, derrière laquelle se cache l'ancien chef de cabinet du maire de Levallois, Jean-Pierre Aubry. Les policiers sont convaincus que le couple d'élus est en réalité le véritable bénéficiaire du compte singapourien, qui a servi à acheter, en 2008, le splendide riad Dar Giucy de Marrakech.

    D'après les informations du Point.fr, c'est un homme d'affaires belgo-congolais qui a approvisionné le compte de 5 millions de dollars. George Forrest, surnommé le "vice-roi du Katanga", est un milliardaire qui a bâti sa fortune dans les mines en Afrique. Durant le quinquennat de Nicolas Sarkozy, c'est dans son jet privé que le maire de Levallois-Perret a sillonné le continent. C'est aussi en sa compagnie qu'il a été vu en Centrafrique, où se trouve l'une des trois mines d'uranium rachetées par Areva. Dans une interview exclusive donnée au Point, Saifee Durbar, un témoin clé, évoque le rôle joué par George Forrest et Patrick Balkany en marge de l'affaire UraMin. Saifee Durbar, businessman et conseiller de l'ancien président centrafricain François Bozizé, raconte les dessous d'une affaire qu'il qualifie de "scandale d'État"...

     

     
     

     

    Un entretien à retrouver dans son intégralité dans Le Point n° 2177, en kiosque jeudi

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